1. Conseil d'Administration (Art.6 des statuts)

1.01. Les candidatures au Conseil d'Administration doivent être déclarées au Bureau de l'Amicale au plus tard deux mois avant la date de l'Assemblée Générale. 

1.02. Le Conseil d'Administration est investi de tous les pouvoirs d'Administration ; en particulier :

M il prend toutes les décisions et mesures sur les questions concernant l'Amicale-.

M il accepte les dons, et décide de l'emploi des fonds disponibles-,

M il arrête les propositions à soumettre à l'Assemblée Générale.

1.03. En cas d'empêchement, lors d'une réunion du Conseil d'Administration. l'administrateur concerné désigne le mandataire qu'il a choisi pour le représenter, et il en avise le Président.

.1.04. Tout administrateur qui, sans motif valable apprécié par le Bureau de l'Amicale n'assiste pas ou ne se fait pas représenter à trois réunions consécutives du Conseil d'Administration est considéré comme démissionnaire de son mandat d'administrateur. 

1.05. Une copie du procès verbal des réunions du Conseil d'Administration est adressée ou remise à chaque administrateur.

2. Bureau (art. 7 et 10 des statuts).

2.01. Le Président de l'Amicale.

Le Président de l'Amicale assure la régularité du fonctionnement de l'Amicale conformément aux statuts et au règlement intérieur actuellement en vigueur. Il représente l'Amicale auprès des autorités publiques et auprès des tiers. Il exécute les décisions du Conseil d'Administration, il signe la correspondance, les délibérations, les actes du Conseil d'Administration et les résolutions de l'Assemblée Générale ; il ordonnance les dépenses. Pour les affaires courantes, le Président peut déléguer ses pouvoirs à tout membre du Bureau.

2.02. Les Vice-Présidents.

En cas d'empêchement du Président, un Vice-Président, désigné par le Bureau de l'Amicale, le remplace ponctuellement -, il a alors les mêmes pouvoirs que le Président. En cas de vacance de la Présidence, un Vice-Président, désigné par le Bureau de l'Amicale, expédie les affaires courantes et convoque le Conseil d'Administration dans le délai d'un mois pour l'élection d'un nouveau Président.

2.03. Le Secrétaire et le Secrétaire Adjoint.

Le Secrétaire est chargé de la correspondance de l'Amicale, de la préparation des réunions, de la tenue du fichier des membres, de la rédaction des procès-verbaux des réunions des Assemblées Générales, ainsi que de ceux du Conseil d'Administration et du Bureau de l'Amicale, de la conservation des archives ; soit, d'une manière générale, de toute la partie administrative de l'activité de l'Amicale.

Il signe avec le Président les procès-verbaux des réunions des Assemblées Générales, du Conseil d'Administration et du Bureau de l'Amicale.

Le Secrétaire-Adjoint assiste, en tant que de besoin, le Secrétaire dans l'exécution des tâches ci-dessus, et il le supplée en cas de nécessité.

2.04. Le Trésorier et le Trésorier-Adjoint (art. 10 des statuts)

Le Trésorier est spécialement chargé de la gestion financière et comptable de l'Amicale, dans le cadre des décisions du Conseil d'Administration et du Bureau de l'Amicale, et conformément aux dispositions législatives et réglementaires en vigueur. Notamment, il procède :

- en recettes, au recouvrement des cotisations, des dons, des subventions,

- en dépenses, à tous les règlements liés au fonctionnement de l'Amicale.

Un compte bancaire ou postal est ouvert au nom de l'Amicale pour l'exécution des mouvements financiers. Les chèques sont signés ou endossés par le Président ou par le Trésorier.

Le Trésorier tient des registres comptables, assure la conservation des pièces de recettes et des dépenses, établit le rapport financier soumis à l'Assemblée Générale, et prépare le budget prévisionnel de l'exercice à venir.

Les registres et les documents comptables sont présentés sans déplacement aux membres de l'Amicale qui en font la demande.

Le Trésorier-Adjoint assiste le Trésorier, en tant que de besoin, dans l'exécution des tâches ci-dessus et il le supplée en cas de nécessité.

3. Dispositions diverses.

 

3.01. Placement des fonds disponibles (art. 9. dernier alinéa des statuts). Les fonds qui ne sont pas immédiatement nécessaires au fonctionnement de l'Amicale font l'objet d'un placement, dans les conditions arrêtées par le Conseil d'Administration. 

3.02. Frais remboursables aux administrateurs (art.13. alinéa 2. des statuts) Les frais remboursables aux administrateurs sont ceux qu'ils avancent pour le compte de l'Amicale et à son profit exclusif C'est le cas, en particulier, des frais (transport, subsistance) qu'ils exposent pour assister aux réunions du Bureau de l'Amicale ou du Conseil d'Administration, et pour exécuter toute mission en rapport avec l'objet social de l'Amicale.

Les frais de transport sont remboursés au tarif 2ème classe de la S.N.C.F. compte tenu des réductions auxquelles peuvent prétendre les intéressés à titre personnel. 

3.03.L'indemnité à verser aux personnes recrutées par l'Amicale en dehors de son sein pour exécuter des tâches ponctuelles de -estion est fixée chaque année par l'Assemblée Générale sur proposition du Conseil d'Administration. 

3.04.Chaque année, un « prix de l'Amicale des Anciens » est décerné à un élève de Terminale de chacun des établissements, ISM et La Providence, qui ont été fusionnés en 1971. Les deux lauréats sont désignés par le Bureau sur proposition des conseils des professeurs. Le montant du prix est fixé chaque année par le Conseil d'Administration. 

3.05 Une messe est célébrée pour les membres vivants et défunts le jour de l'Assemblée Générale.

3.06. Le même iour, un banquet est servi au siège social de l'Association, aux frais des membres qui voudront y prendre part.

Adopté par l'Assemblée Générale, tenue à Saint-Malo, le 7 Juillet 1996

Le Président  : Henri LANDIER

Le Secrétaire : Henrv GASNIER

 

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Dernière mise à jour :  19 mai, 2001  -  Contact